Mentions Légales
Éditeur du Site
SAS UNIS CARTOUCHES
1000 €
Lyon 800 673 360 000 56
Déposée à l'INPI
30 Avenue Maréchal Foch, Bureau 3, 69006 Lyon
Conditions Générales d'Utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.
Législation Française & Données Personnelles
Droit d'accès au fichier informatisé : Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant à l'administrateur du service UnisCartouches et les faire rectifier le cas échéant.
Le site UnisCartouches.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite "Informatique et Libertés", vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.
Ce droit de rectification peut être exercé par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
Unis Cartouches30 avenue Maréchal Foch, Bureau 3
69006 Lyon
Tous les produits et services proposés par ce service web sont conformes à la réglementation en vigueur en France. En cas de litige, seule la loi française est applicable.
Propriété Intellectuelle
Les marques et produits cités sur ce site sont la propriété exclusive de leur détenteur respectif.